[nom] Valeur fiscale arbitraire de tout véhicule autorisé à rouler sur les routes, calculée notamment d’après la cylindrée du moteur et les rapports de démultiplication de la boîte de vitesse, et utilisée par les assurances pour calculer le montant des primes, ou par le gouvernement pour imposer une taxe (en Franc...
Trouvé sur
https://fr.wiktionary.org/wiki/cheval_fiscal
La puissance administrative d’un véhicule est exprimée en chevaux fiscaux. Le nombre de chevaux fiscaux d’une voiture est calculé en fonction de son taux d’émission de CO2 et la puissance thermique en kW. Pour les motocyclettes, les chevaux fiscaux d’un deux-roues sont basés sur un barème établi en fonction des cylindrées. Le nombre...
Trouvé sur
https://www.cartegrise.com/lexique-immatriculation/cheval-fiscal
Il s’agit de l’unité de mesure de l’administration fiscale prise en compte pour taxer et assurer les automobiles en fonction de leur puissance et de leur rejet de produits polluants. À ne pas confondre avec le cheval-vapeur (CH) qui est couramment utilisé comme unité de mesure de la puissance réelle des moteurs. Cette puissance devrait d...
Trouvé sur
https://www.mini.fr/fr_FR/home/finance-and-insurance/glossaire.html
Le cheval fiscal, noté cv ou CV en droit fiscal est utilisé pour l`établissement des certificats d`immatriculation français (ex cartes grises). C`est une unité administrative calculée, en partie, à partir de la puissance d`un moteur et à partir de laquelle est déterminé le montant de la...
Trouvé sur
https://fr.wikipedia.org/wiki/Cheval_fiscal
Aucun résultat n’a été trouvé dans l’encyclopédie.
